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Un chèque-art dans la hotte ?

Pour rapprocher les salariés de l’art contemporain, pourquoi ne pas imaginer un instrument semblable au chèque-lire ?

Chèque-lire, chèque-culture, chèque-disque, le succès de ces outils illustre clairement le rôle des entreprises dans la diffusion de la culture. Ils permettent aux salariés d’acquérir des livres, des billets de spectacles, des entrées de musées à des conditions de prix avantageuses. Pourquoi ne pas créer le même instrument pour les arts plastiques ? Condition sine qua non de la réussite, la valeur des chèques proposés aux salariés doit être exonérée de cotisations sociales, sans plafonnement. On peut d’ores et déjà prédire un accueil favorable de la part de l’ACOSS (Agence centrale des organismes de sécurité sociale). Dans une circulaire du 26 février 2002, elle est revenue sur sa position antérieure et a admis que les chèques-lire constituaient des avantages destinés à favoriser les activités sociales et culturelles, conformément aux termes de l’instruction ministérielle du 17 avril 1985. Fini la qualification de «bons d’achat» dont l’exonération, en cas de dépassement du seuil de 5% du Smic mensuel (environ 52 €), est laborieuse (avec l’examen, bon d’achat par bon d’achat, du respect de certaines conditions).

La clé du succès : des distributeurs coopératifs
Abandonné pour le chèque-lire, ce carcan administratif serait difficilement justifiable pour le chèque-art. Destiné à permettre aux salariés d’acquérir des œuvres d’art plastique ou des tirages photographiques originaux, il devrait suivre le même régime de faveur et ne connaître pour limite que la générosité du comité d’entreprise ou de l’employeur. Sa percée exige cependant l’implication des distributeurs de produits culturels. Des initiatives de diffusion originales existent déjà, comme «Bazart», un supermarché itinérant qui propose, pour sa tournée 2002, 1 600 œuvres originales en libre-service de 32 artistes, entre 60 et 160 €. Mais elles sont encore rares. À quand de l’art contemporain en vente à la Fnac, chez Virgin et dans les grandes surfaces ?


 Yann Queinnec
Landwell & Associés - Avocats
04.01.2003